DAMPIERRE.les maires.1790-2014

création : 20/01/2016

dernière mise à jour 28/12/2016

 

  

           LES MAIRES de DAMPIERRE LES CONFLANS

                   DE 1790 à NOS JOURS

 

 

CALLAND Benoît 1790- 1792

JULLIEN Pierre 1792 -1794

COURTOISIER  Toussaint 1795-1795

GENTILHOMME Antoine  1795 - 1795

 

Plus de maire , on a pendant cette période l'administration cantonale du canton de Conflans.

( voir l'article ci-dessous :: Municipalité cantonale de Conflans

 

RIBOULET Jean-Baptiste An VIII-An VIII ( 1799-1800)

CACHOT Claude François An VIII- An XI ( 1800-1803)

CACHOT Nicolas An XII- 1813

JULLIEN Pierre 1813-1814

PATRET Jean Baptiste 1814-1816

HUGUET François 1816-1824

CACHOT Jean Baptiste 1824-1830

JACQUOT Claude Joseph 1830-1834

CHANTRET Alexis 1834-1837

JACQUOT Claude Joseph 1837-1840

GUILLOT Jean Baptiste 1840-1843

CHANTRET Alexis 1843-1872

HUGOT Jules 1872-1873

CHANTRET Joseph 1873-1884

HUGOT Jules 1884-1904

ANTOINE Émile 1904-1912

THEVENOT Joseph 1912-1919

GENTLIHOMME Jules 1919-1929

THEVENOT Émile 1929-1938

MARIE Jules 1938-1945

PERNY Paul 1945-1959

VAGNET Louis 1959-1983

GRANGIER Denis 1983-1994

MOUGE Jean-Louis 1994-2014

MARIE Jean Paul 2014-

 

sources : archives communales de Dampierre lès Conflans

 

 

LE MAIRE ET LA COMMUNE

 

Le terme de « maire » apparaît au IX° siècle. Il administre pour le compte du seigneur en particulier si ce dernier n'était pas résident. Il pouvait y avoir plusieurs maires dans une communauté si elle était partagée entre plusieurs seigneurs.

Le 14 mai 1678, Jean Guillaume de Marcey, Notaire général du Comté de Bourgogne, cite dans une lettre Jean Marie comme maire de Dampierre.

 

C'est la Révolution de 1789 qui commence à organiser la commune et ses représentants maire et conseil municipal.

1789 : L'Assemblée Constituante crée les municipalités par la Loi du 14 décembre 1789 en remplacement des anciennes communautés ou paroisses sur proposition de Mirabeau.Le terme « commune » n'est créé par la Convention que le 10 brumaire An II ( 1793)

 

1790-1794 : l'agent municipal (terme pour désigner le maire) et les conseillers sont élus par les habitants masculins pour une durée de 2 ans. L'élection est censitaire : Pour être électeur, il faut payer un impôt équivalent à trois journées de travail et pour être éligible, il faut payer la valeur d'au moins dix journées de travail.

 

Le 2 décembre 1792, 23 électeurs se réunirent dans l'église pour renouveler « le corps municipal »

On élit d'abord un bureau provisoire qui procédera à l'élection

Le président est Jean Baptiste Riboulet

le secrétaire : Claude François Cachot

les scrutateurs : Jacques Huguet, François Jullien, Joseph Cachot

Le lendemain, élection de la municipalité

Au premier tour, il y a égalité de voix entre Nicolas Champion et Pierre Jullien

Au second tour, Pierre Jullien est élu Maire ( on a gardé le terme)

On élit ensuite 2 officiers municipaux(1) : Nicolas Champion et Jean François Maillot,

un procureur : Jean Claude Begout

et 6 notables : Jean Baptiste Riboulet, Pierre Bretey, Joseph Mougenot, Ignace Marie,

Joseph Trivaudey et Jean Baptiste Prudon

 

Le 16 brumaire An IV ( 7 Novembre 1795)

Claude Joseph Marie est élu Agent municipal ( maire) par ses concitoyens. Il refuse à cause de son manque de connaissance des lois. Nicolas Jacquot nommé adjoint en fait autant alléguant sa vue basse et sa surdité. Antoine Gentilhomme devient maire et Toussaint Courtoisier adjoint

 

1795-1799 : Suppression de la municipalité communale. La loi du 5 fructidor An III ( 22 septembre 1795) met en place une municipalité cantonale. Chaque commune désigne deux représentants. Dampierre faisait alors partie du canton de Conflans

 

Municipalité cantonale du canton de Conflans de 1795 à 1799

Le Président est Jean-Claude Ferron de Bassigney

les membres :

Conflans : Barthélemy Courdier et François Laperdrix

Bassigney : Nicolas Corcier, Nicolas Chardin

Bourguignon : Claude François Guillemette, Charles François Detries

Briaucourt : Nicolas Maire, Jean Baptiste Cuny

Cubry : Nicolas Poirson, Nicolas Olivier

Dampierre : Claude François Cachot, Antoine Gentilhomme

La Villedieu : Claude Petit le jeune, Charles François Cornu

Meurcourt : Philippe Grappin, Claude Laroche

Velorcey : Jean Nicolas Grosjean, Xavier Ory

 

1799 :Le 22 frimaire An VIII ( 13 décembre 1799), on revient à une organisation communale. Le suffrage reste censitaire. L'agent municipal ( maire) est nommé par le Préfet.

 

1800 : : Le 28 pluviôse An VIII (17 février 1800), retour à l'appellation de maire

 

1801-1848 : Le conseil municipal est toujours élu au suffrage censitaire . Le maire est nommé par le Préfet.

 

1848-1851 le maire est élu par le conseil municipal

 

1851-1871 : le maire est à nouveau nommé par le Préfet

 

De 1871 à nos jours : Le maire est élu pour 4 ans par le conseil municipal élu lui même au suffrage universel...des hommes seulement (3)... C'est en 1929 que la durée du mandat est portée

à 6 années.

 

La personne qui transcrit les délibérations sur le registre du conseil municipal est quelquefois fâchée avec l'orthographe.

Il y a 200 ans , le 27 mars 1816: Texte du serment signé par les membres du conseil municipal. Le Maire  est François Huguet, l'adjoint Toussaint Courtoisier. Ils viennent d'être nommés par le Préfet.

" le veinte sept marce dixhuit cent saize

Je jure et promet à Dieu de garder obeissance et fidellitey aux roi de navoire aucune intelligence de nassistey à aucun conseille de nantretenir aucune ligue qui serait contraire en son autorité et si dant le resort de mes fonctions ou a lieure japrend quil se trame quelque chose à sont préjudice je le ferait conaaitre au roi".

Ont signé au registre outre le maire et l'adjoint: Joseph Thevenot, Claude Perrin, Claude François Cachot fils ,Etienne Jullien, Jean Baptiste Cachot vieux, Joseph Prudon, François Marie, Ignace Cachot, Ignace PY..

 

 

(1) Le titre correspond aux adjoints d'aujourd'hui

 

(2 )Les cantons ont été créés par décret du 22 décembre 1789. Ils furent réalisés en 1790 avec les départements. Les mariages seront célébrés au chef lieu de canton jusqu'au 28 pluviôse An VIII ( 17 février 1800)

Le canton de Conflans comprenait les communes de Conflans, Dampierre, Bassigney, Bourguignon, Cubry, La Villedieu, Meurcourt, Briaucourt, Velorcey Il fut supprimé par la loi du 17 frimaire An X

( 8 décembre1801) et les communes réparties dans les cantons voisins : Conflans et Briaucourt à St Loup, Dampierre, Bassigney, Bourguignon et Cubry à Vauvillers, Meurcourt, La Villedieu et Velorcey à Saulx

(3) Les femme obtiendront le droit de vote par une ordonnance du Général De Gaulle émise depuis Alger le

21 avril 1944.

Elles voteront pour la première fois aux élections municipales du 29 avril 1945.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Ajouter un commentaire